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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEPRA
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LA FERME DES NOYERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DES NOYERS
SEPRA S.A.

Numéro de dépôt :
1634575
Date de dépôt :
20/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2000
LA FERME DES NOYERS de SEPRA

Présentation de la marque LA FERME DES NOYERS

Déposée le 20 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SEPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FERME DES NOYERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPRA domicilié(e) LA LOGE, 89270 SACY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque LA FERME DES NOYERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634575.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DES NOYERS est expirée depuis le 20 décembre 2000.

SEPRA a également déposé les autres marques suivantes : SEPRA'TIK , SEPRA , ASCODAL , SEPRA , CREPIPLAST , MOVING'TRI , MOBIL'TRI


SEPRA S.A. - LA LOGE, 89270 SACY - France


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Viande de porc sous toutes ses formes provenant de l'exploitation agricole dénommée "La Ferme des Noyers"